DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE

DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS D'AGOUT

Séance du 27 avril 2004

 

L'an deux mille quatre et le vingt sept avril à vingt heures trente, le conseil communautaire s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Robert CLARENC.

PRESENTS : MM CURETTI - FABRIES - GARDELLE - MAUREL - MMES SEGUR - COLS - DELMAS - FADDI - PITSCHI - SEON - MM CAUQUIL - COLLANGE - COMBET - GELIS - JOUQUEVIEL - SEGUR - TUCOOU - VIALA - VIDAL - MM AURIOL Alexis - AURIOL Honoré - BRET - CHABBERT - DELMAS - HAURET CLOS - HEBRARD - INGHELBRECHT - JULIEN - REGI - RIEUVERNET.

 

Objet : Attribution et versement de subventions

aux associations - Année 2004

Monsieur le Président expose aux membres du Conseil de Communauté les différents dossiers de demande de subvention pour l'année 2004, présentés par les associations et examinés par la Commission " culture, sports et loisirs " réunie le 26 avril 2004.

Après en avoir délibéré, le Conseil de Communauté :

- décide d'attribuer et de verser une subvention aux associations suivantes :

Ø AFIAC 1 000 €

Ø Agir au Pays 1 500 €

Ø Athlétisme de Vielmur 500 €

Ø Club de musique Vielmur 1 000 €

Ø Comité des fêtes de Viterbe 500 €

Ø Ecole de foot du Pays d'Agout 5 335 €

Ø Entre-Potes (Saint-Paul) 300 €

Ø Haute Voix 800 €

Ø Hier et Aujourd'hui 300 €

Ø Cyclo Tourisme (MJC Serviès) 400 €

Ø Tir à l'Arc (MJC Serviès) 300 €

Ø ADSP 300 €

Ø Recyclart 2 000 €

- dit que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget Primitif 2004 de la Communauté de Communes,

- donne pouvoir à Monsieur le Président pour signer tous les documents relatifs à ce projet.

Fait et délibéré, les jours, mois et an que dessus.

Pour copie conforme.

Le Président,

 

Acte rendu exécutoire après dépôt en

Sous Préfecture le 2004 Robert CLARENC